Description de l'action

Fournir un outil opérationnel

La volonté de réaliser un guide d’aménagement et d’urbanisme durable est née du constat fait au moment de l’élaboration du Plan Climat du Département des Alpes-Maritimes. En effet, le Plan Climat est une démarche fédératrice mais il est apparu, à plusieurs reprises, que les acteurs de ce Plan Climat exprimaient un manque d’outils opérationnels leur permettant de passer efficacement à l’action.

Le Conseil Général a donc souhaité fournir aux élus et aux techniciens, les moyens de promouvoir l’intégration systématique des critères énergie et carbone, dans les projets d’aménagement et dans les documents d’urbanisme.

 

Le Conseil Général a confié à l’Agence de Déplacements et d’Aménagement des Alpes-Maritimes (ADAAM) l’animation d’un groupe de travail et la maîtrise d’œuvre de la réalisation du guide (proposition méthodologique, cadrage du projet, écriture du guide).

La réalisation de ce guide a été souhaitée collaborative et a demandé une implication forte de nombreux partenaires :

• Chambre de Commerce et d’Industrie de Nice-Côte-d’Azur ;
• Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Alpes-Maritimes ;
• Etablissement Public d’Aménagement de la Plaine du Var ;
• Collectivités du territoire ;
• Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06) ;
• les 4 SCoT du département.

 

Le groupe de travail s’est structuré autour de 11 ateliers, d’une dizaine de personnes, correspondant aux 11 thématiques composant le guide :

• énergie ;
• déplacements et urbanisme ;
• densité et formes urbaines ;
• mixité urbaine ;
• mixité sociale ;
• paysages, biodiversité et continuités écologiques ;
• espaces non bâtis et semi-publics ;
• déchets ;
• eaux pluviales et assainissement ;
• participation citoyenne ;
• communication numérique.

 

Une véritable démarche de co-construction

L’élaboration du contenu de ce guide a été réalisée à partir d’un document de travail proposé par l’ADAAM et sur lequel s’est instauré un véritable dialogue entre les différents partenaires. A l’issu de ce travail de concertation, les premières modifications ont pu être apportées et ont permis d’élaborer ce guide avec une véritable démarche de coproduction.

Afin d’être le plus pragmatique et concret possible, le contenu du guide est composé de nombreux retours d’expériences d’actions menées aussi bien hors territoire du département que locales. Ce travail a permis d’améliorer la connaissance sur les initiatives des collectivités locales et de valoriser ainsi le travail réalisé par les partenaires du territoire.

Chaque réunion du groupe de travail a fait l’objet de comptes-rendus très précis permettant de procéder à une validation collective de chacune des étapes de l’élaboration du guide.

 

Le Conseil Général des Alpes-Maritimes souhaite diffuser ce guide auprès de toutes les communes du territoire. Il va également engager une réflexion sur la mise en place d’une démarche de suivi et d’accompagnement pour les petites communes qui ne possèdent pas nécessairement les moyens humains et techniques pour s’emparer de telles thématiques.

 

Une adaptation du guide, à destination des particuliers et des maîtres d’œuvre tels que les constructeurs et les promoteurs, est envisagée. Le Conseil Général souhaite également pérenniser, pour d’autres thématiques, ce groupe de travail car il a représenté un véritable lieu d’échange et de réflexion.

Phasage et déroulement de l'action Phase 1 : Juillet à septembre 2009

Définition des objectifs et du contenu du guide. Etablissement du calendrier.

Phase 2 : Octobre à décembre 2009

Elaboration des fiches thématiques et co-écriture du guide en ateliers.

Phase 3 : Décembre 2009 à avril 2010

Finalisation du guide et validation définitive.

Phase 4 : Juillet 2010

Publication du guide.